8 commentaires
  1. Denoual lucas

    Bonjour, j’ai 5 véhicules utilitaires 3 places et une voiture 5 places enregistré sur une même entreprise une SARL.
    Quel calcul dois je faire pour ma tvs. Car je ne vois pas cette ligne dans les multiples taxes que je paye.
    Pouvez vous me renseigner?
    Cordialement

    1. Thibault Butin

      Bonjour Lucas,
      Je ne souhaite pas m’avancer avec une réponse dans votre cas particulier, j’en suis désolé.
      Les impôts seront plus à même de vous aider.

  2. Da Silva manuel

    Bonjour en non propre doit ton payer la tvs sur un véhicule 5 portes

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Manuel,
      En entreprise individuelle (en nom propre), vous ne payez pas la TVS.

  3. michel almeida

    Bonjour, j’ai deux véhicules utilitaires immatriculées au nom de mon entreprise, je suis garagiste réparateur et vendeur automobile, l’un est un véhicule dérivé vp 2 places au lieu de 5 diesel de 6cv 2008 et l’autre est un véhicules dérivé vp 2 places au lieu de 5 essence de 1999 de 5cv, ces véhicules utilitaires me contraignent ils a payer la TVS? Merci pour la précision.

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour Michel,
      Si vos véhicules sont bien enregistrés en 2 places, et qu’ils ne peuvent donc pas servir au transport de personne, ils devraient être exonérés de TVS. Je vous conseille de contacter votre CGA ou le Service des impôts des entreprises de votre région pour en savoir plus.

  4. David Mendini

    Bonjour j envisage d acheter une toyota hybride 2005, elle devrait me couter plus ou moins 3500 euros. Vaut il la peine de l acheter pour ma societe sachant que je suis en Entreprise Individuelle et j ai cru lire qu en EI il n y pas pas de TVS. De plus que puis je deduire sur cet achat ? Sur une annee ou plusieurs etalements, ou m est il plus simpe juste de l acheter sans passer par mon entreprise. Le but serait de l utiliser pour mon travail seulement (tres peu de kilometres). Merci bien

    1. Valentine Fléhoc

      Bonjour David,
      Si vous êtes en EI, vous n’avez en effet pas de TVS. Seules les sociétés à proprement parler (SAS, SARL, SELAS, EURL…) en sont redevables (y compris les EIRL). Dans votre patrimoine pro, vous devrez immobiliser le véhicule et l’amortir sur plusieurs années. Au vu du prix du véhicule, il est peut être plus intéressant pour vous de l’acheter en perso et de déduire les frais au barème IK. Je vous invite à lire cet article : https://blog.georges.tech/indemnites-kilometriques-frais-reel/

Laisser un commentaire